Copyright CopyrightFrance.com

 Accueil CopyrightFrance.com

Protection par Copyright France. Dépôt de toutes créations ( à vie + 70 ans* : 164 pays** )
Copyright par Huissier - Sauvegarde - Constats - Dépôts gratuits - Assistance

 Copyright CopyrightFrance.com





 Copyright - Droits d'auteur
Copyright - Droits d'Auteur
CopyrightFrance


Numéro : 23T717A  
 Copyright - Droits d'auteur 
Nom du déposant :  Filosa Karine
Contact déposant
Titre ou URL du document déposé : 
http://www.gallinette.net
Description :


Ce dépôt concerne l'intégralité du site Web www.gallinette.net créé le 9 octobre 2003.L'ensemble du site est protégée par les lois internationales sur le droit d'auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de la reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sous quelque support que ce soit, sans un accord écrit de son auteur.

Date et heure du dépôt :  03-10-2007 à 08:44   
 Copyright - Droits d'auteur 

Fait à Paris le 03-10-2007   -   Le directeur de la publication G.E.E. :
 Copyright - Droits d'auteur

Pour accéder au site CopyrightFrance.com, Cliquez ici



 Imprimer ce certificat de dépôt de copyright CopyrightFrance.com     Version imprimable                      English version of this Copyright                      Retour

*Code de la Propriété Intellectuelle (France)

**Convention de Berne

Copyright CopyrightFrance.com - G.E.E. 2005